Mentions légales
Identité de l’éditeur du site internet
L’éditeur du site internet est :
Christophe Michon 1 Quai Raoul Carrié 69009 Lyon. Téléphone : 06 10 81 25 63
Christophe Michon peut être contacté à cette adresse électronique par formulaire de contact.
Activité exercées :
Christophe Michon exerce les activités suivantes : Expert en communication digitale et en réalisation de sites internet sous le CMS WordPress
Directeur de la publication du site internet
Le Directeur de la publication est Christophe Michon
Réalisation du site internet
Le site internet a été réalisé à partir du CMS open-source WordPress par Ma PME Digitale
Hébergement du site internet
Le site internet est hébergé par Planethoster, 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec
Propriété intellectuelle
Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet et/ou des tiers propriétaires.
Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :
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- ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;
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- ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
- ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.
Responsabilité de l’éditeur
L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.
L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.
Protection des données personnelles
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